Qui sommes nous !

Nous sommes un cabinet de Conseil en Gestion de Patrimoine à taille humaine et proche de nos clients. Nous les accompagnons sur l’ensemble des problématiques qu’ils rencontrent durant la gestion, le développement, la protection et la transmission de leurs patrimoines privées et professionnel. Nous disposons des compétences en Conseils en Investissement Financier (CIF), courtage en Assurance (IAS), courtage en crédit (IOBSP), Agent Immobilier (Carte T).

L’adresse de notre site internet est : https://www.patrimoine-et-conseils.fr.

Ce site est édité par l’Entreprise Individuelle à Responsabilité Limité NICOLI Serge – NS Patrimoine & Conseils.
175 avenue Frédéric Mistral Bat 4K – 83130 La Garde – FRANCE
Tel : +33 7 82 77 60 64

Nom ou Dénomination sociale : EIRL NICOLI Serge – NS Patrimoine
Siège social : 175 Avenue Frédéric Mistral, Bat 4K – 83130 La Garde.
Tel : 07 82 77 60 64 – Mail : nspatrimoine@aol.fr / info@nspatrimoine.fr
RCS Toulon – SIRET : 82205900200011 – TVA FR33822059002
NAF/APE : 7022Z
NS Patrimoine & Conseils – www.Patrimoine-et-conseils.fr

Activités réglementées

Votre conseiller est immatriculé au Registre Unique des Intermédiaire en Assurance, Banque et Finance (ORIAS) sous le n° d’immatriculation 16005530 (Vous pouvez vérifier cette immatriculation sur le site internet ORIAS : https://www.orias.fr/welcome) au titre des activités réglementées suivantes :
CIF (Conseiller en Investissements Financiers) susceptible de fournir des conseils en investissement de manière non indépendante au sens de l’article 325-5 du RGAMF enregistré auprès de l’Association Nationale des Conseils Financiers – CIF (ANACOFI-CIF), association agréée par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF), adresse courrier : 17 Place de la Bourse 75082 Paris cedex 02 et adresse internet : www.amf-france.org
Cette activité est contrôlable par l’AMF.
IAS (Intermédiaire en Assurance) dans la catégorie courtier de type d’intermédiaire B, niveau de conseil susceptible d’être fourni conformément à DDA : 1 et 2, inscrit sur le registre des intermédiaires en assurance tenu par l’ORIAS sous le N° 1605530 : www.orias.fr
IOBSP (Intermédiaire en Opérations de Banque et en Services de Paiements) dans la catégorie courtier non exclusif.
Service de conseils sur des contrats de crédits immobiliers : Susceptible de fournir des conseils indépendants basés sur une large gamme de contrats de crédit disponibles sur le marché, le client devant s’acquitter des frais pour la rémunération de se service indépendant.
Les activités d’IAS et d’IOBSP sont contrôlables par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) adresses courrier : 4 Place de Budapest, 75436 PARIS cedex 09 et internet : http://www.acpr.banque-france.fr/accueil.html
Il est par ailleurs :
Agent immobilier : Titulaire de la carte professionnelle de transaction sur immeubles et fonds de commerce n° CPI 8306 2016 000 014 150 délivrée par la Chambre de Commerce et d’Industrie du Var, sans détention de fonds. L’activité est contrôlable par la DGCCRF.

Assurance et Garanties Financières

Votre conseiller dispose, conformément à la loi et au code de bonne conduite de l’ ANACOFI-CIF, d’une couverture en Responsabilité Civile Professionnelle et d’une Garantie Financière suffisantes couvrant ses diverses activités. Ces couvertures sont notamment conformes aux exigences du code monétaire et financier et du code des assurances.
Souscrites auprès de : ZURICH INSURANCE PLC – 12, Avenue de Wagram 75017 Paris.
Pour des montants de : 2 000 000 € par sinistre et par année d’assurance pour l’activité de Conseil en Gestion de Patrimoine.
Numéros de police : 7400026945

Responsabilité Civile Professionnelle
CIF – 1 000 000€/Sinistre et 1 000 000€/Année d’assurance
IAS – 2 500 000€/Sinistre et 2 500 000/Année d’assurance
IOBSP – 2 000 000€/Sinistre et 2 000 000€/Année d’assurance
IMMO – 1 000 000€/Sinistre et 1 000 000/Année d’assurance

Garantie financière
CIF – Non appropriée
IAS – IOBSP – 115 000 € par sinistre 115 000 € par année d’assurance
IMMO – 110 000 €/Année d’assurance

Votre conseiller s’est engagé à respecter intégralement le code de bonne conduite de l’ANACOFI-CIF disponible au siège de l’association ou sur www.anacofi.asso.fr ou https://www.anacofi-cif.fr/

Hébergement

Nous avons choisi pour son hébergement la société 02Switch :
Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Numéro de téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr
Directeur de la Publication : M. Serge NICOLI

Propriété Intellectuelle

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